Au Québec, la garde d’enfants est déterminée en fonction de l’intérêt supérieur de l’enfant, visant à garantir son bien-être, sa sécurité et son développement. Lorsque les parents se séparent ou divorcent, les arrangements de garde peuvent prendre diverses formes en fonction des besoins spécifiques de l’enfant et de la situation de chaque parent. Selon la loi québécoise, la garde peut être accordée exclusivement à un parent (garde exclusive) ou partagée entre les deux parents (garde conjointe). Bien que les termes juridiques relatifs à la garde se concentrent sur l’« autorité parentale » et le « soin de l’enfant », l’arrangement pratique est élaboré pour servir l’intérêt supérieur de l’enfant comme principale considération.
Types de la garde d’enfants au Québec
Les types d’arrangements de garde au Québec peuvent varier considérablement. La garde exclusive signifie qu’un parent a la responsabilité principale des soins quotidiens et des décisions concernant l’enfant. L’autre parent reçoit généralement des droits de visite, qui peuvent être réguliers ou flexibles selon l’évaluation du tribunal. La garde conjointe, en revanche, implique une répartition approximativement égale du temps entre les parents, bien que cela n’implique pas toujours une séparation stricte 50-50. Les tribunaux encouragent généralement la garde conjointe si les deux parents peuvent coélever efficacement et maintenir un environnement stable pour l’enfant.
Les tribunaux mettent l’accent sur la continuité et la stabilité dans la vie de l’enfant. Dans les décisions de garde, les juges prennent en compte divers facteurs, y compris les liens émotionnels entre l’enfant et chaque parent, la stabilité du foyer de chaque parent, les préférences de l’enfant (s’il est suffisamment mature pour les exprimer) et la capacité de chaque parent à répondre aux besoins physiques et émotionnels de l’enfant. Si les parents ne parviennent pas à s’accorder sur un arrangement de garde, le tribunal peut intervenir pour s’assurer que l’intérêt supérieur de l’enfant est priorisé, en tenant compte de tous les aspects pertinents de la vie de l’enfant.
L’autorité parentale reste partagée entre les deux parents, quel que soit le type de garde, à moins que le tribunal ne décide autrement. Cela signifie que les deux parents conservent le droit de prendre des décisions importantes concernant la santé, l’éducation et le bien-être général de leur enfant. Ce n’est que dans de rares cas, comme lorsque l’un des parents est jugé inapte, que l’autorité parentale peut être restreinte. La médiation est souvent recommandée, voire exigée, pour aider les parents à parvenir à un accord sur la garde et les arrangements de co-parentage, minimisant ainsi les conflits et favorisant la coopération pour le bénéfice de l’enfant.
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